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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Environnement (DENV)
52 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAU PLUVIALE, D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER, AU NIVEAU DES SECTEURS DE KERADENNEC ET DES 5 CHEMINS - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°1 DENV 11.1 du 11 février 2011

RÈGLEMENT DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DENV 10.8 du 17 décembre 2010

DEMANDE DE SUBVENTION DU COLLECTIF CAREPA

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DENV 10.8 du 17 décembre 2010

TARIF SURTAXE EAU POTABLE 2011

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DENV 10.7 du 5 novembre 2010

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION SEPNB - ANNÉE 2010

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DENV 10.7 du 5 novembre 2010

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION EAUX ET RIVIÈRES DE BRETAGNE - ANNÉE 2010

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DENV 10.7 du 5 novembre 2010

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION 'L'ANIMAL DANS LA VILLE' - ANNÉE 2010

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DENV 10.7 du 5 novembre 2010

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION 'L'EAU ET LA TERRE' - ANNÉE 2010

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DENV 10.7 du 5 novembre 2010

GESTION DU SERVICE D'EAU POTABLE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DENV 10.6 du 24 septembre 2010

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DANS LE CADRE DE LA LOI OUDIN

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°2 DENV 10.6 du 24 septembre 2010

RÉALISATION DES OUVRAGES DE RALENTISSEMENT DYNAMIQUE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°3 DENV 10.6 du 24 septembre 2010

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN ÉLEVAGE PORCIN ET UN ÉLEVAGE LAITIER - LIEU-DIT KERRIOU À SAINT EVARZEC

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°4 DENV 10.6 du 24 septembre 2010

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALTIÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DENV 10.5 du 9 juillet 2010

RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°2 DENV 10.5 du 9 juillet 2010

REMISE ANTICIPÉE D'OUVRAGE GAZ

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°3 DENV 10.5 du 9 juillet 2010

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Dernière mise à jour le 29/06/2022