• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Environnement (DENV)
52 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 4/4
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - DEMANDE ÉTABLIE DANS LE CADRE D'UNE RÉGULARISATION DE L'ACTIVITÉ D'UN ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ DANS LAFABRICATION DE SALAISONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DENV 10.5 du 9 juillet 2010

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DU SECTEUR ÉCHANGEUR DU LOCH ET RUE DU DOCTEUR PICQUENARD CRÉATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DES CONSULTATIONS

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°1 DENV 10.1 du 29 janvier 2010

ENQUÊTES PUBLIQUES ET PARCELLAIRES CONJOINTES AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT ET PROTECTION DES RESSOURCES EN EAU POTABLE DANS LA COMMUNE DE FOUESNANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU P.O.S. DE FOUESNANT

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°1 DENV 09.10 du 18 décembre 2009

GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE QUIMPER - RAPPORT SUR LE PRINCIPE DU RECOURS À LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DENV 09.8 du 23 octobre 2009

TARIF SURTAXE EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°2 DENV 09.8 du 23 octobre 2009

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DANS LE CADRE DE LA LOI OUDIN

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DENV 09.7 du 25 septembre 2009

DEMANDE DE SUBVENTION 2009 - ENVIRONNEMENT

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°2 DENV 09.7 du 25 septembre 2009

1 2 3 [4]

Dernière mise à jour le 29/06/2022