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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Environnement (DENV)
52 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'ÉQUIPEMENTS POUR LA LUTTE CONTRE L'INCENDIE. CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°1 DENV 11.8 du 16 décembre 2011

VALIDATION DU PROGRAMME D'ACTIONS DE PRÉVENTION POUR LES INONDATIONS (PAPI)

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DENV 11.8 du 16 décembre 2011

MARCHÉ 521 08 06 POUR L'ENTRETIEN, L'OUVERTURE ET LA FERMETURE DE 14 BLOCS SANITAIRES SUR LA VILLE DE QUIMPER - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°3 DENV 11.8 du 16 décembre 2011

ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE ZONAGE D'ASSINISSEMENT PLUVIAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DENV 11.7 du 4 novembre 2011

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSINISSEMENT - LOI OUDIN

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°2 DENV 11.7 du 4 novembre 2011

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE "EAU " À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DENV 11.6 du 30 septembre 2011

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DENV 11.5 du 8 juillet 2011

RAPPORT DU DÉLAGATAIRE DU SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°2 DENV 11.5 du 8 juillet 2011

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - LOI OUDIN

Rapporteur Christine KERDREUX - Délibération N°3 DENV 11.5 du 8 juillet 2011

ENVIRONNEMENT - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2011

Rapporteur Christine SALABERT - Délibération N°4 DENV 11.5 du 8 juillet 2011

DOSSIER DE DEMANDE D'ENREGISTREMENT D'EXPLOITER DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - DEMANDE ÉTABLIE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN ENTREPÔT DE STOCKAGE SOCIÉTÉ ARMOR DÉVELOPPEMENT 21 ET 23 RUE LOUISON BOBET À QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DENV 11.5 du 8 juillet 2011

PROGRAMME D'ACTIONS ET DE PRÉVENTION POUR LES INONDATIONS (PAPI) - DÉCISION DE SE PORTER MAÎTRE D'OUVRAGE D'ACTIONS DU PAPI

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DENV 11.4 du 10 juin 2011

CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (PAPI) SUR LE BASSIN VERSANT DE L'ODET, DU STEÏR ET DU JET 2011

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DENV 11.2 du 11 mars 2011

CONVENTION SIVALODET/VILLE DE QUIMPER RELATIVE AUX MODALITÉS DE FINANCEMENT DES ÉTUDES PRÉALABLES À LA RÉALISATION DES OUVRAGES DE RALENTISSEMENT DYNAMIQUE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DENV 11.2 du 11 mars 2011

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX SIDÉPAQ, SIVOMÉAQ, SIVALODET -AVENANT N°1

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DENV 11.2 du 11 mars 2011

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Dernière mise à jour le 29/06/2022