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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Anne-Marie STENOU
144 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Vacances pour tous - Subventions 2016

Délibération N°31 - POP - Séance du 10 novembre 2016

Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

Délibération N°30 - POP - Séance du 10 novembre 2016

Conservatoire de musique et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2016-2017

Délibération N°29 - DDC - Séance du 31 mars 2016

Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché

Délibération N°36 - DDC - Séance du 31 mars 2016

Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musique et d'art dramatique de la ville de Quimper

Délibération N°34 - DDC - Séance du 31 mars 2016

Subventions aux associations culturelles Année 2016

Délibération N°30 - DDC - Séance du 31 mars 2016

Organisation de l'exposition "Autoportraits du musée d'Orsay" Convention de remboursement pour le transport d'œuvres de Clermont-Ferrand à Quimper

Délibération N°35 - DDC - Séance du 31 mars 2016

Subventions sportives

Délibération N°31 - DDS - Séance du 31 mars 2016

Enseignement - Subvention Caisse des écoles publiques

Délibération N°28 - DEE - Séance du 31 mars 2016

Evolution des tarifs 2016-2017 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Délibération N°27 - DEE - Séance du 31 mars 2016

Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars

Délibération N°33 - POP - Séance du 31 mars 2016

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2016

Délibération N°32 - POP - Séance du 31 mars 2016

Établissements d'enseignement privé sous contrat d'association : avance sur participation

Délibération N°19 - DEE - Séance du 10 décembre 2015

Impact du schéma horaire sur les modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 et sur le Projet Educatif de Territoire (PEdT)

Délibération N°14 - DEE - Séance du 9 juillet 2015

Temps d'Activités Périscolaires - Appel à projets Temps d'Activités Périscolaires (TAP) Subventions aux associations

Délibération N°13 - DEE - Séance du 9 juillet 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022