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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Anne-Marie STENOU
144 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2018

Délibération N°34 - DDC - Séance du 8 février 2018

Modification du tarif de mise à disposition du théâtre de Cornouaille

Délibération N°36 - DDC - Séance du 8 février 2018

Conservatoire de musiques et d'art dramatique Contrat général avec la SACEM

Délibération N°31 - DDC - Séance du 8 février 2018

Subventions sportives

Délibération N°38 - DDS - Séance du 8 février 2018

Subventions sportives de haut niveau collectif

Délibération N°39 - DDS - Séance du 8 février 2018

Evolution du réseau scolaire Proposition de fermeture de l'école "Les Pommiers"

Délibération N°24 - DEE - Séance du 8 février 2018

Conventions "Fonds publics et territoires" entre la Caf et la ville de Quimper

Délibération N°26 - DEE - Séance du 8 février 2018

Modifications des rythmes scolaires à compter de septembre 2018

Délibération N°23 - DEE - Séance du 8 février 2018

Subvention 2017 à l'association "Les Petits Pas"

Délibération N°27 - DEE - Séance du 8 février 2018

Enseignement - Formation Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°25 - DEE - Séance du 8 février 2018

Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars

Délibération N°37 - POP - Séance du 8 février 2018

Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2017-2018

Délibération N°27 - DDC - Séance du 6 avril 2017

Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché

Délibération N°30 - DDC - Séance du 6 avril 2017

Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées

Délibération N°29 - DDC - Séance du 6 avril 2017

Subventions aux associations culturelles Année 2017

Délibération N°26 - DDC - Séance du 6 avril 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022