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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Anne-Marie STENOU
144 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Convention pour l'attribution de 770 € de fonds CNAF pour des actions relevant d'une démarche innovante

Délibération N°40 - DEE - Séance du 28 juin 2018

Projet éducatif local : subventions

Délibération N°36 - DEE - Séance du 28 juin 2018

Projet éducatif local 2018-2022 : convention de partenariat

Délibération N°35 - DEE - Séance du 28 juin 2018

Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°42 - DEE - Séance du 28 juin 2018

Convention d'habilitation informatique avec la CAF pour la mise à jour des informations petite enfance sur le site "mon-enfant.fr"

Délibération N°41 - DEE - Séance du 28 juin 2018

Le Projet éducatif local 2018-2022

Délibération N°34 - DEE - Séance du 28 juin 2018

Subvention à l'association "Divskouarn"

Délibération N°38 - DEE - Séance du 28 juin 2018

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse : année 2018

Délibération N°63 - POP - Séance du 28 juin 2018

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre des Abeilles pour la période 2018-2022

Délibération N°62 - POP - Séance du 28 juin 2018

Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour la manifestation "La saison tchèque à Quimper"

Délibération N°35 - DDC - Séance du 8 février 2018

Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2018

Délibération N°33 - DDC - Séance du 8 février 2018

Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne

Délibération N°32 - DDC - Séance du 8 février 2018

Subventions aux associations culturelles Année 2018

Délibération N°28 - DDC - Séance du 8 février 2018

Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat 2017-2020 avec le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une CHAM (Classe à horaires aménagés musique)

Délibération N°30 - DDC - Séance du 8 février 2018

Conservatoire de musiques et d'art dramatique Actualisation du règlement intérieur

Délibération N°29 - DDC - Séance du 8 février 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022