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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Anne-Marie STENOU
144 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités avec intervenants à l'école

Délibération N°28 - DDC - Séance du 6 avril 2017

Subventions sportives 2017

Délibération N°31 - DDS - Séance du 6 avril 2017

Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen

Délibération N°32 - DDS - Séance du 6 avril 2017

Convention "Collèges numériques et innovation pédagogique"

Délibération N°25 - DEE - Séance du 6 avril 2017

Evolution des tarifs 2017-2018 des accueils périscolaires et extrascolaires.

Délibération N°24 - DEE - Séance du 6 avril 2017

Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT Penhars

Délibération N°33 - POP - Séance du 6 avril 2017

Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2016/2017

Délibération N°28 - DDC - Séance du 10 novembre 2016

Subventions aux associations culturelles Année 2016

Délibération N°29 - DDC - Séance du 10 novembre 2016

Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions

Délibération N°32 - DDS - Séance du 10 novembre 2016

Subventions sportives

Délibération N°33 - DDS - Séance du 10 novembre 2016

Convention Ville/Divskouarn pour l'éveil au breton dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

Délibération N°27 - DEE - Séance du 10 novembre 2016

Sécurisation des écoles et des structures enfance - petite enfance

Délibération N°24 - DEE - Séance du 10 novembre 2016

Convention relative à l'échange de places en multi-accueil entre les communes de Quimper et de Plomelin

Délibération N°26 - DEE - Séance du 10 novembre 2016

Carte scolaire 2016-2017

Délibération N°23 - DEE - Séance du 10 novembre 2016

Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement "Relais Assistants Maternels"

Délibération N°25 - DEE - Séance du 10 novembre 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022