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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
85 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Signature de marchés après consultations

Délibération N°16 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°18 - DECO - Séance du 30 juin 2016

Mise en place du dispositif service civique

Délibération N°19 - DRH - Séance du 30 juin 2016

Modification du tableau des emplois

Délibération N°42 - DRH - Séance du 10 décembre 2015

Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres

Délibération N°8 - DDU - Séance du 6 novembre 2015

Modification du tableau des emplois

Délibération N°24 - DRH - Séance du 6 novembre 2015

Signature de marchés après consultations

Délibération N°34 - DAFJ - Séance du 2 octobre 2015

Modification du tableau des emplois

Délibération N°38 - DRH - Séance du 2 octobre 2015

Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen

Délibération N°49 - DECO - Séance du 9 juillet 2015

Logements de fonction

Délibération N°50 - DRH - Séance du 9 juillet 2015

Signature de marchés après consultations

Délibération N°44 - DAFJ - Séance du 5 juin 2015

Modification du tableau des emplois

Délibération N°50 - DRH - Séance du 5 juin 2015

Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°18 - DSI - Séance du 30 avril 2015

Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis

Délibération N°17 - DSI - Séance du 30 avril 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022