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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
85 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : tarifs des bureaux dédiés et boxes

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 26 septembre 2019

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 26 septembre 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 26 septembre 2019

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 26 septembre 2019

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 26 septembre 2019

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 26 septembre 2019

Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 26 septembre 2019

Avenant au bail emphytéotique avec le SYMORESCO

Délibération N°2 - DDU - Séance du 26 septembre 2019

Soutien au commerce

Délibération N°13 - DECO - Séance du 26 septembre 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Séance du 26 septembre 2019

Création d'un sous-service commun "Solidarités" et extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°10 - DRH - Séance du 26 septembre 2019

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°12 - DRH - Séance du 26 septembre 2019

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018

Délibération N°14 - POP - Séance du 26 septembre 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 7 février 2019

Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 7 février 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022