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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
85 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Subventions relations publiques

Délibération N°21 - CAB - Séance du 30 juin 2016

Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix

Délibération N°20 - CAB - Séance du 30 juin 2016

Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Compte de gestion 2015

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Décision modificative n°1

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Affectation des résultats 2015

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 30 juin 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022