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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
85 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 7 février 2019

Information pacte de solidarité fiscale et financière

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 7 février 2019

Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 7 février 2019

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 7 février 2019

Taux de fiscalité 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 7 février 2019

Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 7 février 2019

Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

Délibération N°12 - DAS - Séance du 7 février 2019

Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde

Délibération N°13 - DAS - Séance du 7 février 2019

Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4

Délibération N°14 - DBM - Séance du 7 février 2019

Festival de l'artisanat du 8 au 10 mars 2019

Délibération N°15 - DECO - Séance du 7 février 2019

Cession de parcelle parc d'activités du Guelen

Délibération N°16 - DECO - Séance du 7 février 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Séance du 7 février 2019

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2019

Délibération N°10 - DRH - Séance du 7 février 2019

Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 juillet 2004

Délibération N°9 - DRH - Séance du 7 février 2019

Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper

Délibération N°18 - POP - Séance du 7 février 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022