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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie GACOGNE
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Affectation des résultats de l'exercice 2014

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 5 juin 2015

Signature d'un marché après consultation

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 30 avril 2015

Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations

Délibération N°18 - DFCP - Séance du 20 mars 2015

Tarifs municipaux 2015

Délibération N°35 - DFCP - Séance du 12 décembre 2014

Signature des marchés après consultations (DFCP)

Délibération N°38 - DFCP - Séance du 7 novembre 2014

Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015

Délibération N°1 DFCP 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper

Délibération N°1 DSI 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DFCP 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes

Délibération N°3 DAG 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Signature de marchés après consultations

Délibération N°7 DFCP 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022