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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie GACOGNE
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

Délibération N°10 - DRH - Séance du 12 décembre 2019

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°13 - DRH - Séance du 12 décembre 2019

Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

Délibération N°14 - POP - Séance du 12 décembre 2019

Convention constitutive d'un groupement de commandes des supports de communication externe

Délibération N°7 - CAB - Séance du 19 avril 2018

Divers organismes - Modification de la représentation

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 19 avril 2018

Signature de trois accords-cadres après consultation

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 19 avril 2018

Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : demande de subvention à la Région et au Département

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 19 avril 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 19 avril 2018

Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile

Délibération N°6 - DBM - Séance du 19 avril 2018

Fourniture et livraison des vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle

Délibération N°5 - DBM - Séance du 19 avril 2018

Vente des ateliers relais Kergonan 6 et 6 bis rue Fanch Bégot à Quimper

Délibération N°13 - DECO - Séance du 19 avril 2018

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Séance du 19 avril 2018

Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes

Délibération N°9 - DRH - Séance du 19 avril 2018

Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes

Délibération N°8 - DRH - Séance du 19 avril 2018

Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017

Délibération N°10 - DRH - Séance du 19 avril 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022