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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie GACOGNE
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Rémunération des assistantes maternelles

Délibération N°12 - DRH - Séance du 19 avril 2018

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 10 novembre 2016

Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 10 novembre 2016

Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 10 novembre 2016

Copropriété 8 rue des Douves - changement de garde corps

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 10 novembre 2016

Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 10 novembre 2016

Décision modificative n°2

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 10 novembre 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 10 novembre 2016

Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017

Délibération N°9 - DECO - Séance du 10 novembre 2016

Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017

Délibération N°8 - DECO - Séance du 10 novembre 2016

Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

Délibération N°11 - DRH - Séance du 10 novembre 2016

Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes

Délibération N°10 - DRH - Séance du 10 novembre 2016

Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté

Délibération N°14 - POP - Séance du 10 novembre 2016

Elections présidentielles : Primaires des partis politiques

Délibération N°12 - POP - Séance du 10 novembre 2016

Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

Délibération N°13 - POP - Séance du 10 novembre 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022