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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Valérie GACOGNE
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Subventions relations publiques

Délibération N°25 - CAB - Séance du 31 mars 2016

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 31 mars 2016

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 31 mars 2016

Signature de marchés après consultations

Délibération N°18 - DAFJ - Séance du 31 mars 2016

Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 31 mars 2016

Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3

Délibération N°16 - DAFJ - Séance du 31 mars 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°19 - DAFJ - Séance du 31 mars 2016

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 31 mars 2016

Demande de dénomination de station classée de tourisme

Délibération N°20 - DECO - Séance du 31 mars 2016

Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique

Délibération N°22 - DRH - Séance du 31 mars 2016

Modification du tableau des emplois

Délibération N°23 - DRH - Séance du 31 mars 2016

Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

Délibération N°21 - DRH - Séance du 31 mars 2016

Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

Délibération N°26 - POP - Séance du 31 mars 2016

Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes

Délibération N°37 - DRH - Séance du 2 octobre 2015

Signature de marchés après consultations

Délibération N°46 - DAFJ - Séance du 9 juillet 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022