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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christian LE BIHAN
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence

Délibération N°12 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire

Délibération N°13 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux

Délibération N°15 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté

Délibération N°13 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général

Délibération N°5 - DDU - Séance du 12 décembre 2014

Acquisition d'emprises auprès de la SCI Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal

Délibération N°8 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec

Délibération N°6 DDU 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Levée de servitude de passage - Parcelle ZN 460 - Park Olier

Délibération N°3 DDU 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Acquisition auprès de la SCI La Chênaie - Rue Jules Verne

Délibération N°7 DDU 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)

Délibération N°2 DRH 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Dernière mise à jour le 29/06/2022