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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christian LE BIHAN
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme

Délibération N°30 - DBM - Séance du 30 juin 2016

Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société "Kemper solaire"

Délibération N°31 - DBM - Séance du 30 juin 2016

Habilitation du maire à déposer l'Ad'Ap

Délibération N°29 - DBM - Séance du 30 juin 2016

Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

Délibération N°22 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Convention GRDF - Corniguel

Délibération N°44 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel

Délibération N°40 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Identification de voies

Délibération N°28 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal

Délibération N°34 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Secteur d'habitat de Linéostic Cession de terrain à l'OPAC

Délibération N°36 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Cession à madame et monsieur Hemmert

Délibération N°42 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad

Délibération N°38 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec

Délibération N°41 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Bilan des opérations immobilières

Délibération N°32 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Cession à l'OPAC Secteur de Kermoysan

Délibération N°39 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Régularisation foncière rue Maurice Denis

Délibération N°43 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022