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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christian LE BIHAN
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales

Délibération N°26 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Actualisation des tarifs 2017 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°37 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic

Délibération N°35 - DDU - Séance du 30 juin 2016

Route départementale n°34 Aménagement d'un cheminement piéton en accotement, entre la rue du Souvenir et le rond-point du Moulin des Landes

Délibération N°27 - DDV - Séance du 30 juin 2016

Programme d'installation de bornes de recharges de véhicules électriques Convention d'occupation du domaine public avec le SDEF

Délibération N°24 - DDV - Séance du 30 juin 2016

Travaux effacement réseaux aériens : approbation des travaux 2016 en accompagnement des travaux de sécurisation ERDF et autorisation de signature des conventions

Délibération N°33 - DDV - Séance du 30 juin 2016

Vente du site 127 vieille route de Rosporden à la société EAMS industrie

Délibération N°23 - DECO - Séance du 30 juin 2016

Cessions aux consorts Delabrousse, Tymen et madame et monsieur Bodilis d'emprises route du Loch

Délibération N°7 - DDU - Séance du 31 mars 2016

Cession à monsieur Dornic d'une emprise chemin de Park Olier

Délibération N°6 - DDU - Séance du 10 décembre 2015

Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle

Délibération N°5 - DDU - Séance du 6 novembre 2015

Secteur de Kervouyec Cession à Nexity - Général Foy Investissement Rectificatif

Délibération N°7 - DDU - Séance du 2 octobre 2015

Rétrocession des espaces communs du lotissement communal de Kervouyec Instauration de servitudes et régularisations foncières avec les co-lotis

Délibération N°6 - DDU - Séance du 2 octobre 2015

Acquisition d'une emprise auprès de madame Caillarec rue Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal

Délibération N°4 - DDU - Séance du 9 juillet 2015

Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou

Délibération N°10 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Bilan des opérations immobilières 2014

Délibération N°9 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022