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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christian LE BIHAN
70 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Bilan des opérations immobilières 2017

Délibération N°26 - DDU - Séance du 28 juin 2018

Association "Kernavelo" : demande de subvention

Délibération N°30 - DDV - Séance du 28 juin 2018

Vente sur Webenchères

Délibération N°29 - DENV - Séance du 28 juin 2018

Entretien des boisements du Frugy

Délibération N°20 - DENV - Séance du 28 juin 2018

Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)

Délibération N°19 - DENV - Séance du 28 juin 2018

Immeuble Providence : validation de l'Avant Projet Définitif (APD)

Délibération N°22 - DBM - Séance du 14 décembre 2017

Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Déclaration de projet d'intérêt général

Délibération N°21 - DDU - Séance du 14 décembre 2017

Echange de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet Route de Plogonnec

Délibération N°27 - DDU - Séance du 14 décembre 2017

Identification de voies

Délibération N°26 - DDU - Séance du 14 décembre 2017

Convention de servitude ENEDIS 10 rue Jean Jaurès, boulevard Dupleix, et 5 Voie Romaine

Délibération N°28 - DDU - Séance du 14 décembre 2017

Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°23 - DDV - Séance du 14 décembre 2017

Demande de subventions 2017 - Associations horticoles et de randonnées

Délibération N°29 - DEV - Séance du 14 décembre 2017

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF

Délibération N°25 - DGST - Séance du 14 décembre 2017

Mise à jour par voie d'avenant du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Quimper entre la Ville et GRDF

Délibération N°24 - DGST - Séance du 14 décembre 2017

Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

Délibération N°25 - DAS - Séance du 30 juin 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022