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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
343 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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ACHAT DU TABLEAU DE GENEVIÈVE LE JEUNE, "PORTRAIT DE MAX JACOB" AUTORISATION

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 99.3 du 26 mars 1999

DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET MAISONS POUR TOUS SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 99.3 du 26 mars 1999

EQUIPEMENT DU MÉDIACENTRE - AVENANTS AUX MARCHÉS

Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 99.2 du 26 février 1999

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LOCARMOR

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 99.2 du 26 février 1999

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI BOLEB - ZONE DE KERADENNEC

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 99.2 du 26 février 1999

CONVENTION DE DÉPÔT AVEC LE FONDS NATIONAL D'ART CONTEMPORAIN - CONVENTION D'ÉCHANGE DE DÉPÔTS ENTRE LES MUSÉES DE QUIMPER ET DE LORIENT

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 99.2 du 26 février 1999

VENTE D'UN TERRAIN - LOTISSEMENT DE TUCHENNOU

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 98.10 du 18 décembre 1998

ATELIER NAVAL DE L'ODET - RÉVISION DU CONTRAT D'OCCUPATION

Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 98.10 du 18 décembre 1998

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - SUBVENTIONS LASER OUEST - ODACE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 98.10 du 18 décembre 1998

CONTRAT DE FABRICATION EXCLUSIVE ET DE DIFFUSION ENTRE LA COMMUNE DE QUIMPER ET LA RÉUNION DES MUSÉES NATIONAUX

Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 98.10 du 18 décembre 1998

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES CERCLES CELTIQUES

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 98.10 du 18 décembre 1998

DÉVELOPPEMENT CULTUREL - SUBVENTIONS

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDECT 98.10 du 18 décembre 1998

AVANCES SUR SUBVENTION 1999 ADC - LE QUARTIER - GROS PLAN - TI AR VRO - FESTIVAL DE CORNOUAILLE - MAISONS POUR TOUS - MAISON DE QUARTIER

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°7 DDECT 98.10 du 18 décembre 1998

ECOLE DES BEAUX-ARTS - ADHÉSION À L'ASSOCIATION ART ACCORD

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDECT 98.10 du 18 décembre 1998

SUBVENTIONS 1998 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 98.9 du 13 novembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022