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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
343 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION GROS PLAN PROLONGATION

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 99.11 du 17 décembre 1999

DÉVELOPPEMENT CULTUREL - AVANCES SUR SUBVENTION 2000

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDECT 99.11 du 17 décembre 1999

MANIFESTATION DE PASSAGE À L'AN 2000 - MÉCÉNAT D'ENTREPRISE

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDECT 99.11 du 17 décembre 1999

CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2000-2006

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DDECT 99.10 du 26 novembre 1999

SOCIÉTÉ ELBÉ-FRUITS PROJET D'EXTENSION DE BÂTIMENT INDUSTRIEL PAR FINANCEMENT SEMAEB

Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 99.10 du 26 novembre 1999

VENTE D'UN TERRAIN À CRÉACH GWEN - CHANGEMENT DE SCI

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 99.10 du 26 novembre 1999

SUBVENTION AU CLUB D'ENTREPRISES

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 99.10 du 26 novembre 1999

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTÉ

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 99.10 du 26 novembre 1999

CONVENTION D'ÉDITION AVEC LES PRESSES UNIVERSITAIRES DE RENNES

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDECT 99.10 du 26 novembre 1999

SUBVENTIONS CULTURELLES 1999

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDECT 99.10 du 26 novembre 1999

VENTE D’UN TERRAIN ZAC DU PETIT GUÉLEN IMPLANTATION D’UNE CONCESSION AUTOMOBILE SEAT

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

EQUIPEMENT EN MOBILIER DE LA BIBLIOTHÈQUE D'ERGUÉ-ARMEL APPEL D'OFFRES

Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

OPÉRATION PLURIANNUELLE DE REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU CENTRE-VILLE DE QUIMPER - TROISIÈME TRANCHE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE MPT DE PENHARS - DÉSIGNATION DES ARCHITECTES

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

DEMANDES DE SUBVENTIONS À L'ETAT EQUIPEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE D'ERGUÉ-ARMEL - ACTIONS D’ÉDUCATION CULTURELLE ET ARTISTIQUE DANS LE CADRE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022