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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
343 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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RÉSEAU DES VILLES MOYENNES DE BRETAGNE MÉDIACAP - INVESTISSEMENTS COMPLÉMENTAIRES

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 00.3 du 31 mars 2000

LOCATION DE LOCAUX À LA SOCIÉTÉ MASTER PRODUCTION

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 00.3 du 31 mars 2000

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2000

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 00.3 du 31 mars 2000

SUBVENTIONS CULTURELLES ET AUX MAISONS POUR TOUS ANNÉE 2000

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 00.3 du 31 mars 2000

AVENANT AU MARCHÉ DE MOBILIER PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ B.C.I. POUR LA BIBLIOTHÈQUE D'ERGUÉ-ARMEL

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 00.2 du 25 février 2000

XIVE STAGE INTERNATIONAL DE CUIVRES DE QUIMPER - TARIFS 2000

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 00.2 du 25 février 2000

S.C.I. DU CAP VERT - AVENANT AU CONTRAT DE CRÉDIT-BAIL

Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 00.1 du 28 janvier 2000

RÉSEAU DES VILLES MOYENNES DE BRETAGNE CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME NTIC

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 00.1 du 28 janvier 2000

AVENANT À LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L’ASSOCIATION COMPAGNIE PATRICK LE DOARÉ

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DDECT 00.1 du 28 janvier 2000

EXONÉRATION D’INSCRIPTION À L’ÉCOLE DE MUSIQUE

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 00.1 du 28 janvier 2000

AVENANT AU MARCHÉ DE TRANSPORT DE L’EXPOSITION IMPRESSIONNISTES ET NÉO-IMPRESSIONNISTES EN BRETAGNE

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 00.1 du 28 janvier 2000

ATELIER NAVAL DE L'ODET - MAINTIEN DES CONDITIONS D'OCCUPATION

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 99.11 du 17 décembre 1999

RÉSEAU DES VILLES MOYENNES DE BRETAGNE OPÉRATION "CAP SUR LE NET" - CRÉATION D'UNE ASSOCIATION

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 99.11 du 17 décembre 1999

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL POUR DES ANIMATIONS AU MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 99.11 du 17 décembre 1999

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LE QUARTIER

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 99.11 du 17 décembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022