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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
343 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION DE DÉPÔT AVEC LE CENTRE GEORGES POMPIDOU

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ENSEMBLE HARMONIQUE QUIMPER-CORNOUAILLE

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 1999/2000

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°7 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

DONATION AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

VENTE D'UN TERRAIN À LA C.A.P.E.B. 29 - ZONE D'ACTIVITÉ DE CUZON RÉGULARISATION DE L'EMPRISE CADASTRALE

Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DDECT 99.9 du 22 octobre 1999

VENTE D'UN TERRAIN À CRÉACH GWEN À LA SCI LA GUÉNAUDIÈRE

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 99.7 du 17 septembre 1999

VENTE D'UN TERRAIN À CRÉACH GWEN À L'IMMOBILIER QUIMPÉROIS

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 99.7 du 17 septembre 1999

AVENANT N° 4 À LA CONVENTION RÉSEAU OUEST RECHERCHE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 99.7 du 17 septembre 1999

MARCHÉ DE NOËL - SUBVENTION À L'ASSOCIATION "LES VITRINES DE QUIMPER"

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 99.7 du 17 septembre 1999

1 % ARTISTIQUE DU THÉÂTRE DE CORNOUAILLE

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 99.7 du 17 septembre 1999

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION BIBLIOGRAPHIE DE BRETAGNE

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDECT 99.7 du 17 septembre 1999

ANIMATION DU PATRIMOINE TARIFS ET RÉMUNÉRATION

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDECT 99.7 du 17 septembre 1999

MUSÉE DES BEAUX-ARTS MODIFICATION DES TARIFS DES VISITES-CONFÉRENCES POUR LES INDIVIDUELS

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDECT 99.7 du 17 septembre 1999

VENTE D'UN TERRAIN AU PETIT GUÉLEN À LA SOCIÉTÉ FRANS BONHOMME

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 99.6 du 9 juillet 1999

FONDS POUR LA RÉNOVATION DES ENSEIGNES ET DES VITRINES - DEUXIÈME TRANCHE DU FISAC

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 99.6 du 9 juillet 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022