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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
92 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CESSION GRATUITE - CHEMIN DU MOUSTOIR

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DAG 00.3 du 31 mars 2000

VENTE AU DÉPARTEMENT - 16, RUE BOURG LES BOURGS

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°9 DAG 00.3 du 31 mars 2000

DÉCISIONS MODIFICATIVES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DAG 96.6 du 11 juillet 1996

GARANTIES D'EMPRUNTS - RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DAG 96.6 du 11 juillet 1996

GARANTIE D'EMPRUNT

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DAG 96.6 du 11 juillet 1996

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - APPROBATION DES COMPTES 1995

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DAG 96.6 du 11 juillet 1996

MESURES FISCALES 1997

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DAG 96.5 du 13 juin 1996

COMPTE ADMINISTRATIF 1995

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DAG 96.5 du 13 juin 1996

COMPTE DE GESTION 1995

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DAG 96.5 du 13 juin 1996

TRANSPORTS URBAINS - TARIFS

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DAG 96.5 du 13 juin 1996

ACQUISITION DE MATÉRIEL MICRO-INFORMATIQUE - APPEL D’OFFRES

Rapporteur Alain JACOB (Mandat terminé) - Délibération N°5 DAG 96.5 du 13 juin 1996

CONVENTION VILLE-SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DAG 96.5 du 13 juin 1996

CONTRAT DE VILLE - FONDS D’AIDE AU FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DAG 96.5 du 13 juin 1996

ELECTION D’UN MAIRE ADJOINT

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 96.4 du 10 mai 1996

INSTANCES MUNICIPALES - SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ORGANISMES DIVERS - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DAG 96.4 du 10 mai 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022