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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
92 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION À L'UBO

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 DAG 00.7 du 22 septembre 2000

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU 24 AVRIL 1998 ET 13 NOVEMBRE 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DAG 00.7 du 22 septembre 2000

ACQUISITION D'UN TERRAIN AU QUINQUIS - CONSORTS SEZNEC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DAG 00.7 du 22 septembre 2000

ACQUISITION DAVID - 4, VENELLE DE LA GLACIÈRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DAG 00.7 du 22 septembre 2000

CESSIONS DE TERRAINS - LOTISSEMENT DE KERYEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DAG 00.7 du 22 septembre 2000

LOCATION DE BUREAUX - 6 BIS, ROUTE DE BREST

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DAG 00.7 du 22 septembre 2000

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU 24 AVRIL 1998 ET 13 NOVEMBRE 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 00.6 du 7 juillet 2000

CHANTIERS NAVALS DU CORNIGUEL - RENONCIATION À L’ACQUISITION ANTICIPÉE - AVENANT AU CONTRAT DE LOCATION VENTE

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DAG 00.6 du 7 juillet 2000

CESSION GRATUITE 150, VOIE ROMAINE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DAG 00.6 du 7 juillet 2000

CESSIONS GRATUITES - IMPASSE OBERLÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DAG 00.6 du 7 juillet 2000

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 2000

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°5 DAG 00.6 du 7 juillet 2000

ACQUISITION D'UN IMMEUBLE - 5, ALLÉE COUCHOUREN

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DAG 00.6 du 7 juillet 2000

HALLE DES SPORTS DE PENHARS ACQUISITION D’UNE PROPRIÉTÉ AUPRÈS DES CONSORTS BOULBRIA - RUE DE KERLAN VIHAN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DAG 00.5 du 29 mai 2000

COMMERCIALISATION D’UN LOTISSEMENT À PRAT AR ROUZ

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DAG 00.5 du 29 mai 2000

VENTE D’UN LOT DE TERRAINS RUE JEAN JAURÈS - ESPACIL CONSTRUCTION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DAG 00.5 du 29 mai 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022