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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
92 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CESSION GRATUITE - CHEMIN DE KERGUINOS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DAG 00.10 du 15 décembre 2000

CONVENTION D'OCCUPATION - EUROPE COMMUNICATION SERVICES - CHÂTEAU D'EAU DE COAT LIGAVAN

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DAG 00.10 du 15 décembre 2000

REPRISE DU RESTAURANT LA JONQUIÈRE AUX HALLES - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°8 DAG 00.10 du 15 décembre 2000

CONTRAT DE VILLE COMPLÉMENT ET AJUSTEMENT DE LA PROGRAMMATION 2000

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DAG 00.9 du 17 novembre 2000

PROJET DE CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE DE SECOURS ETUDE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DAG 00.9 du 17 novembre 2000

VENTE À QUIMPER-COMMUNAUTÉ - QUISTINIDAL - DOSSIER TRANSPORT URBAIN

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DAG 00.9 du 17 novembre 2000

ACQUISITIONS DE PROPRIÉTÉS DÉPARTEMENTALES RUE DU CHÂTEAU ET KERLAN VRAS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DAG 00.9 du 17 novembre 2000

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT - CONVENTION VILLE DE QUIMPER/SA SAUPIQUET

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 DAG 00.9 du 17 novembre 2000

REMPLACEMENT DU SYSTÈME INFORMATIQUE CENTRAL UNISYS MARCHÉ NÉGOCIÉ

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DAG 00.9 du 17 novembre 2000

GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 00.8 du 20 octobre 2000

GESTION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DAG 00.8 du 20 octobre 2000

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE APPROBATION DES COMPTES 1999

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DAG 00.8 du 20 octobre 2000

DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DAG 00.8 du 20 octobre 2000

ACQUISITION QUERNEAU - CHEMIN DE PENHOAT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DAG 00.8 du 20 octobre 2000

CONTRAT DE VILLE 2000-2006

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DAG 00.7 du 22 septembre 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022