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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
92 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CESSIONS GRATUITES AU TITRE DE PERMIS DE CONSTRUIRE CHEMIN DE KERNOTER - 6 ROUTE DE BREST

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DAG 00.5 du 29 mai 2000

ACQUISITION DE TERRAINS À MOULIOUEN - CONSORTS DANION ET JAFFRÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DAG 00.5 du 29 mai 2000

CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE LOCAUX C.A.F. DU FINISTÈRE, MPT DE KERFEUNTEUN ET VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DAG 00.5 du 29 mai 2000

CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION 2000

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DAG 00.4 du 28 avril 2000

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 1999

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DAG 00.4 du 28 avril 2000

DÉCLASSEMENT DE PARTIES DE VOIES - RUE PIERRE DORNIC ET ROUTE DE BREST

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DAG 00.4 du 28 avril 2000

ACQUISITIONS DE TERRAINS AUPRÈS DU DÉPARTEMENT (EX-GALVA - PONTIGOU)

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DAG 00.4 du 28 avril 2000

STATIONNEMENT DES GENS DU VOYAGE PROJET D'AMÉNAGEMENT DU TERRAIN DE LA MÉTAIRIE HAUTE TRANSFERT DE GESTION À QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DAG 00.4 du 28 avril 2000

CONTRAT DE PLAN 1994-1999 - VOLET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°1 DAG 00.3 du 31 mars 2000

PROTECTION DES CAPTAGES DE KERNISY PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE QUIMPER AUX TRAVAUX DE RACCORDEMENT EN EAUX USÉES RÉALISÉS PAR LA COMMUNE DE PLONÉÏS

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DAG 00.3 du 31 mars 2000

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU 24 AVRIL 1998 ET 13 NOVEMBRE 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DAG 00.3 du 31 mars 2000

CONVENTION D'OCCUPATION - 9, RUE DE L'ILE D'HOUAT

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DAG 00.3 du 31 mars 2000

ACQUISITION DE TERRAIN - RUE DU FRUGY

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DAG 00.3 du 31 mars 2000

ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT - ECHANGE SINQUIN - ACQUISITION ROUSSIGNOL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DAG 00.3 du 31 mars 2000

CESSION GRATUITE - RUE HENRI DE BOURNAZEL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DAG 00.3 du 31 mars 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022