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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN
68 délibérations68 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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LOTISSEMENT DE TY NÉVEZ - VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ POINT P BRETAGNE

Délibération N°2 DDLAE 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE ÉCONOMIQUE

Délibération N°2 DDLAE 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Vente d'un terrain zone de Cuzon à la société Alain Le Roux.

Délibération N°3 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Subventions économiques 2002

Délibération N°3 DDECT 02.2 - Séance du 22 février 2002

Société Armor Lux - Achat des bâtiments (rive droite de l'Odet)

Délibération N°1 DDECT 02.2 - Séance du 22 février 2002

Atelier Naval de l'Odet - Avenant au contrat d'occupation

Délibération N°2 DDECT 02.2 - Séance du 22 février 2002

Transfert de la société Armor Lux

Délibération N°3 DDECT 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Implantation de la société Truffaut/Nicot - Lotissement de Kervilier

Délibération N°1 DDECT 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022