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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN
68 délibérations68 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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VENTE D'UN TERRAIN À UN GROUPEMENT D'OPHTALMOLOGISTES - ZA DE KERVILLIER

Délibération N°5 DDET 05.2 - Séance du 25 février 2005

VENTE D'UN TERRAIN POUR LA RÉALISATION D'ATELIERS ARTISANAUX - ZONE DU GUÉLEN

Délibération N°3 DDET 05.2 - Séance du 25 février 2005

NOVASIGHT : LOCATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE

Délibération N°1 DDET 05.2 - Séance du 25 février 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ QUIMPER RÉCUPÉRATION - ZONE DU GUÉLEN

Délibération N°2 DDET 05.2 - Séance du 25 février 2005

VENTE À LA SOCIÉTÉ LE BIHAN INOX - ZONE DU GUÉLEN

Délibération N°4 DDET 05.2 - Séance du 25 février 2005

TARIFS ATELIERS RELAIS 2005

Délibération N°3 DDET 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Délibération N°2 DDET 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA SARL CALVEZ PANIFICATION - SECTEUR DE KERDISTRO-KERNISY RÉGULARISATION EMPRISE CADASTRALE

Délibération N°3 DDET 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À MADAME PENAUD - SECTEUR DE KERDISTRO-KERNISY RÉGULARISATION EMPRISE CADASTRALE

Délibération N°2 DDET 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

FESTIVAL DE L'ELEVAGE - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE

Délibération N°3 DDET 04.3 - Séance du 26 mars 2004

CESSION D'UN TERRAIN À LA SARL CALVEZ PANIFICATION - SECTEUR KERDISTRO-KERNISY

Délibération N°1 DDET 04.3 - Séance du 26 mars 2004

CESSION D'UN TERRAIN À MADAME PENAUD - SECTEUR KERDISTRO-KERNISY

Délibération N°2 DDET 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Subventions économiques 2004

Délibération N°1 DDET 04.2 - Séance du 27 février 2004

LOCATION DES ATELIERS RELAIS - TARIFS 2004

Délibération N°1 DDLAE 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ AMT-TECHNOSTOR - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH

Délibération N°1 DDLAE 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022