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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN
68 délibérations68 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ VERLINGUE - SECTEUR DE CRÉACH GWEN

Délibération N°1 DDLAE 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ DU CHEVAL BRETON DE L'ODET

Délibération N°1 DDLAE 03.5 - Séance du 6 juin 2003

VENTE D'UN TERRAIN ZONE DE KERADENNEC - MODIFICATION DES SOCIÉTÉS

Délibération N°2 DDLAE 03.4 - Séance du 25 avril 2003

ATELIER NAVAL DE L'ODET - RÉVISION DU LOYER

Délibération N°1 DDLAE 03.4 - Séance du 25 avril 2003

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION CRÉATION BRETAGNE

Délibération N°1 DDLAE 03.3 - Séance du 28 mars 2003

ZONE DE KERVILIER - VENTE D'UN TERRAIN À BC PARTNERS

Délibération N°2 DDLAE 03.3 - Séance du 28 mars 2003

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2003

Délibération N°1 DDLAE 03.2 - Séance du 28 février 2003

CENTRE ROUTIER - LOCATION AUX TRANSPORTS GONDRAND

Délibération N°3 DDLAE 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

LOCATION DES ATELIERS-RELAIS - TARIFS 2003

Délibération N°1 DDLAE 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

PROJET DE BÂTIMENT INDUSTRIEL PAR LA SAS LE ROUX - FINANCEMENT SEMAEB

Délibération N°2 DDLAE 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

TECHNOPOLE QUIMPER CORNOUAILLE REVERSEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE EN 2000 AU MÉDIACAP

Délibération N°1 DDLAE 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

USINE-RELAIS DE L'HIPPODROME - LOCATION D'UN ATELIER À LA SOCIÉTÉ SERVAG

Délibération N°5 DDLAE 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

DÉMÉNAGEMENT DE LA SOCIÉTÉ BONNETERIE D'ARMOR (ARMOR LUX)

Délibération N°1 DDLAE 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

LOTISSEMENT DE TY NÉVEZ - VENTE D'UN TERRAIN AUX TRANSPORTS KERHOAS

Délibération N°3 DDLAE 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

LOTISSEMENT DE KERVILLIER - VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ K UNIQUE

Délibération N°4 DDLAE 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022