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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN
68 délibérations68 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Tarifs atelier relais 2006

Délibération N°2 DDET 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Vente d'un bâtiment allée du Docteur Piquenard

Délibération N°3 DDET 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

VENTE D'UN TERRAIN SUPPLÉMENTAIRE AUX SOCIÉTÉS STAROZ ET DEVOS

Délibération N°1 DDET 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

FONDS D'INCITATION À LA RÉNOVATION D'ENSEIGNES ET DE VITRINES

Délibération N°2 DDET 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À L'HÔPITAL GOURMELEN ZONE D'ACTIVITÉS DE KERVILLIER

Délibération N°1 DDET 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR MARTIN

Délibération N°4 DDET 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

SUBVENTION À L'ASSOCIATION CADR'ACTION

Délibération N°2 DDET 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR TUFFIGO ZONE D'ACTIVITÉ DE CUZON.

Délibération N°1 DDET 05.5 - Séance du 27 mai 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ BRITEL ZONE D'ACTIVITÉS DE TUCHENNOU

Délibération N°2 DDET 05.5 - Séance du 27 mai 2005

VENTE D'UN TERRAIN POUR LA CRÉATION D'UN CABINET D'ANALYSE MÉDICALE.

Délibération N°3 DDET 05.4 - Séance du 29 avril 2005

VENTE D'UN TERRAIN À M LUC MARTIN - ZONE DE KERGONAN

Délibération N°2 DDET 05.4 - Séance du 29 avril 2005

SUBVENTIONS 2005

Délibération N°1 DDET 05.3 - Séance du 25 mars 2005

ORGANISATION DU NATIONAL LIMOUSIN À QUIMPER

Délibération N°4 DDET 05.3 - Séance du 25 mars 2005

CONSEIL PORTUAIRE DE QUIMPER - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DDET 05.3 - Séance du 25 mars 2005

MARCHÉS D'ASSURANCES - RESPONSABILITÉ CIVILE - RESPONSABILITÉ CIVILE, PROFESSIONNELLE ET DÉCENNALE DES ARCHITECTES ET MAÎTRES D'OEUVRE - ASSURANCES AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Délibération N°6 DAG 05.2 - Séance du 25 février 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022