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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction générale adjointe Population (POP)
94 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2016

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°24 du 10 décembre 2015

Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour la période 2016/2019

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°25 du 10 décembre 2015

Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2016/2019

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°26 du 10 décembre 2015

Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°27 du 10 décembre 2015

Subventions aux associations socioculturelles

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°28 du 10 décembre 2015

Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°45 du 10 décembre 2015

Subventions aux associations socioculturelles

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°16 du 6 novembre 2015

Contrat Educatif Local - Subventions

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°17 du 6 novembre 2015

Rapport d'activité 2014 de la commission des services publics locaux de la ville de Quimper

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°25 du 6 novembre 2015

Subvention au projet jeunes de la MPT d'Ergué Armel

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°26 du 2 octobre 2015

Vacances pour tous - Subventions 2015

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°27 du 2 octobre 2015

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2014

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°43 du 2 octobre 2015

Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départemental

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°44 du 2 octobre 2015

Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°36 du 9 juillet 2015

Participation au salaire du directeur de la MJC/MPT Kerfeunteun

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°37 du 9 juillet 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022