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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction générale adjointe Population (POP)
94 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2017

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°18 du 27 septembre 2018

Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°43 du 27 septembre 2018

Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse Année 2018

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°44 du 27 septembre 2018

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2018

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°45 du 27 septembre 2018

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre des Abeilles pour la période 2018-2022

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°62 du 28 juin 2018

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse : année 2018

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°63 du 28 juin 2018

Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2018

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°43 du 19 avril 2018

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°22 du 8 février 2018

Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°37 du 8 février 2018

Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°49 du 14 décembre 2017

Subvention au projet jeunes "reportage vidéo sur les Echappées de Noël"

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°50 du 14 décembre 2017

Subvention au projet jeunes "participation des jeunes aux Echappées de Noël"

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°51 du 14 décembre 2017

Association socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subventions 2018

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°52 du 14 décembre 2017

Charte "Ya d'ar brezhoneg" Engagement vers le niveau 3

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°10 du 9 novembre 2017

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2017

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°11 du 9 novembre 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022