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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction générale adjointe Population (POP)
94 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°14 du 10 novembre 2016

Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°30 du 10 novembre 2016

Vacances pour tous - Subventions 2016

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°31 du 10 novembre 2016

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2015

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 22 septembre 2016

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2016

Rapporteur Alain GUILLOU - Délibération N°28 du 22 septembre 2016

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2016

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°45 du 30 juin 2016

Subvention exceptionnelle à la MPT d'Ergué-Armel

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°46 du 30 juin 2016

Projet Educatif Local - Subventions

Rapporteur Ariane FAYE - Délibération N°47 du 30 juin 2016

Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°26 du 31 mars 2016

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2016

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°32 du 31 mars 2016

Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars

Rapporteur Anne-Marie STENOU - Délibération N°33 du 31 mars 2016

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°14 du 4 février 2016

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°14 du 4 février 2016

Projet éducatif local - Subvention

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°34 du 4 février 2016

Projet éducatif local - Subvention

Rapporteur Nicolas GONIDEC - Délibération N°34 du 4 février 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022