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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
95 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Modification du tableau des emplois

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°14 du 14 décembre 2017

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°15 du 14 décembre 2017

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°6 du 9 novembre 2017

Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (syndicat mixte ouvert de restauration collective)

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°10 du 21 septembre 2017

Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°9 du 21 septembre 2017

Indemnités de fonction aux élus

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°8 du 29 juin 2017

Restaurants Inter-Administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°9 du 29 juin 2017

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°10 du 6 avril 2017

Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°7 du 6 avril 2017

Comité des Œuvres Sociales - Autorisations d'absences des administrateurs exerçant pour l'association

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°8 du 6 avril 2017

Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°9 du 6 avril 2017

Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°5 du 9 février 2017

Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°10 du 10 novembre 2016

Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°11 du 10 novembre 2016

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°10 du 22 septembre 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022