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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
95 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°12 du 26 septembre 2019

Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°10 du 27 juin 2019

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°11 du 27 juin 2019

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°9 du 27 juin 2019

Extension du périmètre de l'administration commune

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°11 du 25 avril 2019

Mise en place des astreintes samedi, dimanche, jour férié et week-end aux services propreté et régie-exploitation

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°12 du 25 avril 2019

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°13 du 25 avril 2019

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2019

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°10 du 7 février 2019

Modification du tableau des emplois

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°11 du 7 février 2019

Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 juillet 2004

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°9 du 7 février 2019

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°10 du 13 décembre 2018

Contrat de prévoyance : participation employeur

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°11 du 13 décembre 2018

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition du personnel

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°12 du 13 décembre 2018

Additif à la délibération n°9 du 4 février 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°8 du 8 novembre 2018

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 du 27 septembre 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022