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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
95 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°10 du 28 juin 2018

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°11 du 28 juin 2018

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°12 du 28 juin 2018

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°9 du 28 juin 2018

Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°10 du 19 avril 2018

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°11 du 19 avril 2018

Rémunération des assistantes maternelles

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°12 du 19 avril 2018

Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°8 du 19 avril 2018

Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°9 du 19 avril 2018

Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°10 du 8 février 2018

Montant des indemnités de mission

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°11 du 8 février 2018

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°8 du 8 février 2018

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°9 du 8 février 2018

Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°12 du 14 décembre 2017

Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°13 du 14 décembre 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022