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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
53 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°2 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Commissions municipales - Institution et composition

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Commission d'appel d'offres - Composition

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Délégation du conseil municipal au maire

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°5 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°6 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°7 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°8 DAG 14.3 du 25 avril 2014

SIVALODET - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°9 DAG 14.3 du 25 avril 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022