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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
53 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 14.7 du 26 septembre 2014

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DAG 14.7 du 26 septembre 2014

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 DAG 14.7 du 26 septembre 2014

Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°1 DAG 14.6 du 11 juillet 2014

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2013

Rapporteur Caroline AMIOT - Délibération N°2 DAG 14.6 du 11 juillet 2014

Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DAG 14.6 du 11 juillet 2014

Subventions administration générale

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°4 DAG 14.6 du 11 juillet 2014

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°5 DAG 14.6 du 11 juillet 2014

Avis sur un projet de création d'un Centre funéraire, 8 route de Ty Nay

Rapporteur Caroline AMIOT - Délibération N°6 DAG 14.6 du 11 juillet 2014

Nomination d'un nouveau médiateur de la ville

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°7 DAG 14.6 du 11 juillet 2014

Modification de la représentation dans les organismes extérieurs

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°8 DAG 14.6 du 11 juillet 2014

Feuille de présence

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 14.5 du 20 juin 2014

Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la commune de Quimper

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DAG 14.4 du 6 juin 2014

Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 - Désignations des délégués supplémentaires et suppléants du conseil municipal de Quimper

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 DAG 14.5 du 20 juin 2014

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DAG 14.4 du 6 juin 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022