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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
53 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°3 DAG 14.4 du 6 juin 2014

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°4 DAG 14.4 du 6 juin 2014

Feuille de présence

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Election du maire de la commune de Quimper

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DAG 14.2 du 6 avril 2014

Création de quatre conseils de quartier - Approbation de la Charte des conseils de quartiers

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°1 DAG 14.3 du 25 avril 2014

SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DAG 14.3 du 25 avril 2014

SIVU du Steir - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°11 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°12 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°13 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°14 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Régie personnalisée de l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Désignation des membres du conseil d'administration

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°15 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement de sa composition

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°16 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°17 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°18 DAG 14.3 du 25 avril 2014

Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°2 DAG 14.2 du 6 avril 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022