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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 JUIN 2022
69 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Construction de Halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Echange et acquisition de gara....

Délibération N°1 - DAGP - Rapporteur David LESVENAN

Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle

Délibération N°2 - DAGP - Rapporteur Françoise DORVAL

Projets de requalification des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome - Présentation du projet retenu en CAO pour le marché ....

Délibération N°3 - DAGP - Rapporteur David LESVENAN

Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome

Délibération N°4 - DIMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France

Délibération N°5 - DIMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine

Délibération N°6 - DIMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir

Délibération N°7 - DIMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson

Délibération N°8 - DGS - Rapporteur Françoise DORVAL

Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer

Délibération N°9 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l'Hippodrome avec le Plan Local d'Urbanisme

Délibération N°10 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation

Délibération N°11 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°12 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Dénominations des voies

Délibération N°13 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir

Délibération N°14 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Dernière mise à jour le 29/06/2022