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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 JUIN 2022
69 délibérations


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Indemnisation d'agents victimes d'outrage

Délibération N°60 - DGS - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°61 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C

Délibération N°62 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°63 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Modification du tableau des emplois

Délibération N°64 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

AGRIAQ : participation au déficit 2021

Délibération N°65 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Subventions à diverses associations

Délibération N°66 - CAB - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Supports de communication externe Avenant 1 à la convention de groupement de commandes

Délibération N°67 - CAB - Rapporteur Jacques LE ROUX

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022

Délibération N°68 - RC - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Dernière mise à jour le 29/06/2022