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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 JUIN 2022
69 délibérations


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Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°45 - CAB - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°46 - SOL - Rapporteur Yvonne RAINERO

Subventions aux associations de solidarité Internationale

Délibération N°47 - SOL - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Subventions relations internationales

Délibération N°48 - CAB - Rapporteur Nolwenn HENRY

Remboursement des frais engagés par la ville de Quimper dans le cadre de la prise en charge des ivresses publiques manifestes (IPM)

Délibération N°49 - DTP - Rapporteur Philippe BROUDEUR

Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4

Délibération N°50 - DTP - Rapporteur Philippe BROUDEUR

Compte de gestion 2021

Délibération N°51 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Compte administratif 2021

Délibération N°52 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Affectation des résultats de l'exercice 2021

Délibération N°53 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Décision modificative n°1

Délibération N°54 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Apurement du compte de retenues de garantie

Délibération N°55 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57

Délibération N°56 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°57 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG

Délibération N°58 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN

Délibération N°59 - DGS - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Dernière mise à jour le 29/06/2022