• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 AVRIL 2022
40 délibérations



Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Accueil des déplacés Ukrainiens et versement d'une subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

Délibération N°1 - SOL - Rapporteur Isabelle ASSIH

Maintien ou non de madame Le Treust dans ses fonctions d'adjointe, suite au retrait de sa délégation

Délibération N°2 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre du tableau

Délibération N°3 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°2

Délibération N°4 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Rapport d'information sur l'actualité de la politique de prévention de la délinquance et de la sécurité

Délibération N°5 - DTP - Rapporteur Philippe BROUDEUR

Présentation du dispositif de Budget Participatif de la commune de Quimper et adoption des "principes fondamentaux des budgets participatifs en France....

Délibération N°6 - RC - Rapporteur Yves FORMENTIN-MORY

Mise en œuvre du Trophée des Solidarités

Délibération N°7 - SOL - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Subvention 2022 au Centre communal d'action sociale

Délibération N°8 - SOL - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°9 - SOL - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton

Délibération N°10 - DIMEP - Rapporteur David LESVENAN

Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°11 - DPEL - Rapporteur Françoise DORVAL

Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de prote....

Délibération N°12 - DFCP - Rapporteur Françoise DORVAL

Vente sur WebEnchères

Délibération N°13 - DPEL - Rapporteur Françoise DORVAL

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Délibération N°14 - DIMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022