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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 AVRIL 2022
40 délibérations


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Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR

Délibération N°15 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Servitude de passage route de Bénodet

Délibération N°16 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel

Délibération N°17 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Déclassement et désaffection du terrain communal 2 rue Emile Zola

Délibération N°18 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces

Délibération N°19 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel Tennis munici....

Délibération N°20 - DDS - Rapporteur Laurence VIGNON

Réfection du terrain de Basket de proximité Avenue Léon Blum

Délibération N°21 - DDS - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions sportives

Délibération N°22 - DDS - Rapporteur Laurence VIGNON

Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°23 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Etablissements du premier degré sous contrat d'association Participation de la Ville en 2022

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Affaires scolaires - Subventions diverses

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Redadeg : la course de relais pour la langue bretonne traversera Quimper en mai 2022 Redadeg : ar redadeg a-eiladoù evit ar brezhoneg a dremeno dre Ge....

Délibération N°26 - RC - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2022

Délibération N°27 - RC - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations culturelles - année 2022

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Laurence VIGNON

Avenant à la convention de coopération éducative et culturelle entre le conservatoire de musiques et le musée départemental breton

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Laurence VIGNON

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Dernière mise à jour le 29/06/2022