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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 AVRIL 2022
40 délibérations


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Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Délibération N°30 - DGS - Rapporteur Jacques LE ROUX

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°31 - DGS - Rapporteur Jacques LE ROUX

Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité

Délibération N°32 - DGS - Rapporteur Jacques LE ROUX

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021

Délibération N°33 - DGS - Rapporteur Jacques LE ROUX

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°34 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Co....

Délibération N°35 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Comité social territorial

Délibération N°36 - DRH - Rapporteur Jacques LE ROUX

Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018

Délibération N°37 - DRH - Rapporteur Jacques LE ROUX

Modification du tableau des emplois

Délibération N°38 - DRH - Rapporteur Jacques LE ROUX

Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

Délibération N°39 - DRH - Rapporteur Jacques LE ROUX

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Dernière mise à jour le 29/06/2022