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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 DÉCEMBRE 2021
66 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DGS - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)

Délibération N°2 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

Délibération N°3 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°4 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Information sur l'action "Des enfants et des arbres"

Délibération N°5 - DIMEP - Rapporteur Noémie PUILLANDRE-COLLARD

Subventions aux associations culturelles 2021

Délibération N°6 - DDC - Rapporteur Bernard KALONN

Avances sur subventions culturelles 2022

Délibération N°7 - DDC - Rapporteur Bernard KALONN

Théâtre Max Jacob - tarif des co-productions

Délibération N°8 - DDC - Rapporteur Bernard KALONN

Animation du patrimoine - tarifs 2022

Délibération N°9 - DDC - Rapporteur Bernard KALONN

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Fondation du patrimoine 2022-2024

Délibération N°10 - DDC - Rapporteur Bernard KALONN

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et le comité de Quimper du Secours Populaire Français - année 2022

Délibération N°11 - DDC - Rapporteur Bernard KALONN

Convention triennale de partenariat 2022-2024 entre le Conservatoire de musiques et d'art dramatique et Culture Lab29

Délibération N°12 - DDC - Rapporteur Bernard KALONN

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Les Amitiés d'Armor

Délibération N°13 - DDC - Rapporteur Bernard KALONN

Convention entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars - accueil des utilisateurs culturels au Terrain Blanc

Délibération N°14 - DDC - Rapporteur Bernard KALONN

Dernière mise à jour le 29/06/2022