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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 DÉCEMBRE 2021
66 délibérations


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Adoption d'un règlement financier

Délibération N°45 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022

Délibération N°46 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Décision modificative n°2

Délibération N°47 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Admission en non-valeur

Délibération N°48 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Tarifs municipaux 2022

Délibération N°49 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

Délibération N°50 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Rapport annuel d'activité 2020

Délibération N°51 - DPPTI - Rapporteur Jacques LE ROUX

Compte-rendu de l'activité de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°52 - DGS - Rapporteur Jacques LE ROUX

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°53 - DGS - Rapporteur Jacques LE ROUX

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°54 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°55 - DFCP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes

Délibération N°56 - DRH - Rapporteur Jacques LE ROUX

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020

Délibération N°57 - RC - Rapporteur Jacques LE ROUX

Modification du tableau des emplois

Délibération N°58 - DRH - Rapporteur Jacques LE ROUX

Instauration de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants et pro....

Délibération N°59 - DRH - Rapporteur Jacques LE ROUX

Dernière mise à jour le 29/06/2022