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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 DÉCEMBRE 2021
66 délibérations


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Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°30 - DEE - Rapporteur Bernard KALONN

Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpér....

Délibération N°31 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité

Délibération N°32 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qual....

Délibération N°33 - TEMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

Conditions générales d'utilisation du téléservice de dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme

Délibération N°34 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Régularisation foncière avec le Département du collège Max Jacob

Délibération N°35 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Servitude de passage pour les véhicules légers et tous réseaux Rue Albert Thomas

Délibération N°36 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Servitudes de passage du réseau d'eaux pluviales et de la fibre optique 5 place Claude Le Coz

Délibération N°37 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Cession d'une parcelle située rue Max Jacob

Délibération N°38 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Cession d'une parcelle située 34 rue Danton

Délibération N°39 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Acquisition de parcelles rue René de Kerallain

Délibération N°40 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle BE n°243 au 120 avenue Léon Blum

Délibération N°41 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021

Délibération N°42 - DETI - Rapporteur Françoise DORVAL

Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022

Délibération N°43 - DETI - Rapporteur Françoise DORVAL

Ouvertures dominicales des concessions automobiles Quimpéroises en 2022

Délibération N°44 - DETI - Rapporteur Françoise DORVAL

Dernière mise à jour le 29/06/2022