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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 JUIN 2021
65 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Pacte fiscal et financier - Avis de la commune de Quimper sur le premier volet

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO sur les exercices 2015 et suivants

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat

Délibération N°4 - DSSR - Rapporteur Philippe BROUDEUR

Appel à projets "Atlas de la biodiversité communale"

Délibération N°5 - TEMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

Projet de restructuration des installations tennistiques municipales de Creach Gwen

Délibération N°6 - DDS - Rapporteur Christelle QUERE

Développement de l'aisance Aquatique - Acquisition de bassin mobile

Délibération N°7 - DDS - Rapporteur Christelle QUERE

Plan d'action ville amie des enfants - Convention de partenariat avec l'Unicef

Délibération N°8 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°9 - DSSR - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Convention de partenariat "Ambassadonneur" 2021 - 2024 entre la ville de Quimper, l'Etablissement français du sang français et l'union départementale ....

Délibération N°10 - DSSR - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Convention 2021 - 2025 relative au fonctionnement d'un distributeur d'échangeur de seringues

Délibération N°11 - DSSR - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°12 - DSSR - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°13 - CAB - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Subventions relations internationales

Délibération N°14 - CAB - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Dernière mise à jour le 29/06/2022